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Publications

Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.

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Lettre d’information juridique n° 18 – octobre 2019

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Tous secteurs UE : Communiqué de presse du Parlement européen: «Les députés bloquent une décision affaiblissant la protection des abeilles contre les pesticides» (23 octobre 2019)….


PV de l’Assemblée sectorielle Aviculture-Cuniculture (2019 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Aviculture-Cuniculture.

PV de l’Assemblée sectorielle « Aviculture-Cuniculture » du 11 octobre 2019 – version définitive


PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Ornementale (2019 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Horticulture ornementale.

PV de l’Assemblée sectorielle « Horticulture Ornementale » du 8 octobre 2019 – version définitive


Équité dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire : soutien des États membres et prochaines mesures

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

La Commission européenne a avancé dans le suivi de sa proposition d’accroître la transparence des prix dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire (voir également mail du…


Lettre d’information juridique n° 17 – septembre 2019

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «L’UE au premier plan dans le commerce mondial de produits agroalimentaires» (5 septembre 2019). https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/ip_19_5527…


(Actualité UE) L’Union européenne et les Etats-Unis ont signé un accord sur les importations de boeuf sans hormones

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

La Commission européenne a publié ce 2 août 2019 un communiqué concernant un accord sur les importations de bœuf sans hormones entre l’UE et les…


13 nouvelles espèces de plantes exotiques envahissantes préoccupantes

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Une deuxième mise à jour de la liste d’espèces exotiques envahissantes de préoccupation européenne (dénommée liste européenne) vient d’être publiée au Journal officiel de l’Union…


Le métier d’agriculteur face au défi de la rentabilité

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Le Comité économique et social européen (CESE) a publié en juillet un avis de 13 pages relatif au sujet : « Le métier d’agriculteur face au défi…


Lettre d’information juridique n° 16 – juillet 2019

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «L’UE et le Mercosur ont conclu un accord commercial» (28 juin 2019). https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/ip_19_3396 UE : Communiqué…


PV de l’Assemblée sectorielle Ovin-Caprin (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Ovins-Caprins.

PV de l’Assemblée sectorielle « Ovin-Caprin » du 2 juillet 2019 – version définitive


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