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Publications

Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.

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Règlement (UE) – Normes de commercialisation applicables aux oeufs de poule élevées en plein air

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

Le règlement européen portant sur les normes de commercialisation des œufs vient d’être modifié officiellement. Il sera à présent possible de garder la mention « plein…


PV du 20 novembre 2017

Types : Archives du Collège. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

Compte rendu de la réunion n°11 du Collège des Producteurs


PV de l’Assemblée sectorielle Bio (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Agriculture Bio.

Procès-verbal Assemblée Sectorielle Bio du 14/11/2017 – Version définitive


PV de l’Assemblée sectorielle Grandes Cultures & Pommes de terre (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Grandes cultures et Pommes de terre.

Compte-rendu de l’Assemblée Sectorielle Grandes Cultures et Pommes de terre – 14 novembre 2017


PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Comestible (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Horticulture comestible.

Procès-verbal de l’Assemblée Sectorielle Horticulture comestible du 13/11/2017 – version définitive


PV de l’Assemblée sectorielle Porcs (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Porcs.

Procès-verbal Assemblée Sectorielle Porc du 13/11/2017


PV de l’Assemblée sectorielle Bovins Laitiers (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Bovins Laitiers.

Procès-verbal de l’assemblée sectorielle « Bovins Laitiers» du 10/11/17 – version définitive


Lettre d’information juridique n°4

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

TRANSVERSAL UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : Les pays de l’Union devraient utiliser les pesticides de façon plus durable» (10 octobre 2017)….


Information juridique n°3 – agriculture bio

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

RW : Question parlementaire : « L’utilisation du biogaz dans l’agriculture biologique » (7 septembre 2017). https://lc.cx/GXMT  


Information juridique n°3 – bovins laitiers

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

UE : Question parlementaire et réponse : «   Labelling of products not produced from milk» (11 juillet 2017). https://lc.cx/GXMo RW : Question parlementaire : « La différence de production de lait…


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