Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.
Information juridique n°3 – secteur animal
Fédéral : Communiqué de presse du 13 septembre 2017 du Ministre Denis Ducarme : « Arrêt de la CJUE : volonté du Ministre Ducarme de limiter l’impact sur les…
Information juridique n°3 – aviculture/cuniculture
UE : Question et réponse parlementaire : « Consumer confidence in integrity of free range egg production — avian flu housing restrictions» (30 juillet 2017). https://lc.cx/ RW : Arrêté du…
Information juridique n°3 – viande bovine
RW : Arrêté du Gouvernement wallon du 6 juillet 2017 relatif au classement des carcasses de bovins et de porcs, M.B., 20 septembre 2017. AGW 6…
Information juridique n°3 – horticole comestible
RW : Question parlementaire : « Les mesures visant à réduire l’usage de produits phytosanitaires par les producteurs fruitiers» (31 août 2017). https://lc.cx/GXg6
PV de l’Assemblée sectorielle Aquaculture (2017 S2)
Procès-verbal de l’assemblée sectorielle Aquaculture du 16/11/2017– version définitive
PV-DEF-A-171107.pdf (477.03 KB)
Lettre d’information juridique n°3
Transversal UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : « Double niveau de qualité des denrées alimentaires: la Commission publie un guide à l’intention des…
PV de l’Assemblée sectorielle Aviculture/Cuniculture (2017 S2)
Procès-verbal de l’assemblée sectorielle « Avicolecunicole » du 26/10/2017 – Version définitive
PV-DEF-ACANNEXES-171026.pdf (1.16 MB)
(Arrêté du Gouvernement wallon) Désignation des membres du pôle “Ruralité”
Namur, le 28 septembre 2017 Sur la proposition du Ministre de l’Agriculture, de la Nature, de la Forêt et de la Ruralité, et vu l’appel…
PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Ornementale (2017 S2)
Procès-verbal de l’assemblée sectorielle Horticulture Ornementale du 09 octobre 2017 – version définitive
PV-DEF-HO-171009.pdf (466.27 KB)
Information juridique n°2 – secteur animal
UE : Règlement d’exécution (UE) 2017/1492 de la Commission du 21 août 2017 concernant l’autorisation du cholécalciférol en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les…
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