Publications

Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.

PV de l’Assemblée sectorielle Bovins Laitiers (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Bovins Laitiers.

PV de l’Assemblée sectorielle « Bovins Laitiers » du 13 juin 2019 – version définitive


PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Ornementale (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Horticulture ornementale.

PV de l’Assemblée sectorielle « Horticulture Ornementale » du 12 juin 2019 – version définitive


PV de l’Assemblée sectorielle Aquaculture (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Aquaculture.

PV de l’Assemblée sectorielle « Aquaculture » du 11 juin 2019 – version définitive


PV de l’Assemblée sectorielle Porc (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Porcs.

PV de l’Assemblée sectorielle « Porc » du 6 juin 2019 – version définitive



PV de l’Assemblée sectorielle Viande Bovine (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Viande bovine.

Procès-verbal définitif de l’assemblée sectorielle viande bovine du 28-05-2019


PV de l’Assemblée sectorielle Grandes Cultures et Pommes de terre (2019 S1)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2019. Filière : Grandes cultures et Pommes de terre.

Compte-rendu de l’Assemblée Sectorielle Grandes Cultures et Pommes de terre – 28 mai 2019 (semestre 1) Version définitive


(Directive UE) 16 pratiques commerciales déloyales interdites pour protéger les agriculteurs

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Liste des pratiques déloyales interdites 1. Échéances de paiement de plus de 30 jours pour les produits agricoles et denrées alimentaires périssables2. Échéances de paiement…


Lettre d’information juridique n° 15 – avril 2019

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «Équité dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire: la Commission se félicite du soutien du Parlement européen…


Lettre d’information juridique n ° 14 – février 2019

Types : Info Juridique. Dates : 2019. Filière : Toutes filières.

Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «Un accord avec Singapour pour un nouvel élan aux échanges entre l’UE et l’Asie » (13…


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