Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.
PV de l’Assemblée sectorielle Porc (2019 S1)
PV de l’Assemblée sectorielle « Porc » du 6 juin 2019 – version définitive
PV_AS_porc_2019.pdf (2.69 MB)
PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Comestible (2019 S1)
PV de l’Assemblée sectorielle « Horticole Comestible » du 3 juin 2019 – version définitive
PV_Horticulture_com_03062019.pdf (759.01 KB)
AS_HortiCom_slides_03062019.pdf (3.6 MB)
Annexe_Ifelw_ProjetECOPHYTO_03_06_2019.pdf (311.32 KB)
Annexe_ComitPhyto_CRP_03062019.pdf (2.23 MB)
Tableau-initiatives-marques-201900603.pdf (271.71 KB)
PV de l’Assemblée sectorielle Viande Bovine (2019 S1)
Procès-verbal définitif de l’assemblée sectorielle viande bovine du 28-05-2019
PV_AS_Viande_bovine_28-05-2019.pdf (806.7 KB)
Conf_AS_viande_bovine.pdf (3.9 MB)
Presentation_AS_bovins_mai_2019_v2.pdf (5.52 MB)
PV de l’Assemblée sectorielle Grandes Cultures et Pommes de terre (2019 S1)
Compte-rendu de l’Assemblée Sectorielle Grandes Cultures et Pommes de terre – 28 mai 2019 (semestre 1) Version définitive
PV_AS_GC_et_pdt_2019-1.pdf (679.04 KB)
(Directive UE) 16 pratiques commerciales déloyales interdites pour protéger les agriculteurs
Liste des pratiques déloyales interdites 1. Échéances de paiement de plus de 30 jours pour les produits agricoles et denrées alimentaires périssables2. Échéances de paiement…
Lettre d’information juridique n° 15 – avril 2019
Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «Équité dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire: la Commission se félicite du soutien du Parlement européen…
Lettre d’information juridique n ° 14 – février 2019
Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «Un accord avec Singapour pour un nouvel élan aux échanges entre l’UE et l’Asie » (13…
(Union européenne) : Nouvelles règles relatives aux aides d’Etat afin de soutenir les agriculteurs
La Commission européenne a adopté de nouvelles règles en matière d’aides d’Etat dans le secteur agricole (« aides de minimis »). Le plafond du soutien national aux agriculteurs est…
PV du 19 février 2019
Procès-verbal de la réunion n°15 du Collège des Producteurs
PV_Runion_college_19022019.pdf (1.36 MB)
(Nouvelle directive UE) Pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire
07/05/2019 PRINCIPES CLÉS DE LA DIRECTIVE • protection des agriculteurs, des organisations d’agriculteurs et des autres fournisseurs plus faibles de produits agricoles et alimentaires contre…
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