PV de l’Assemblée sectorielle Bovins Laitiers (2018 S1)
PV de l’Assemblée sectorielle « Bovins Laitiers » du 12 juin 2018 – version définitive
PV-AS-BL.pdf (1.2 MB)
PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Ornementale (2018 S1)
PV de l’Assemblée sectorielle « Horticulture Ornementale » du 12 juin 2018 – version définitive
PV-DEF-AS-HO-180612.pdf (889.69 KB)
PV de l’Assemblée sectorielle Aviculture-Cuniculture (2018 S1)
PV de l’Assemblée sectorielle « Aviculture-Cuniculture » du 12 juin 2018 – version définitive
PV-DEF-AS-AC.pdf (914.51 KB)
Lettre d’information juridique n° 9
Tous secteurs UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «Réutilisation de l’eau: la Commission propose des mesures de facilitation et de sécurité pour l’irrigation»…
PV de l’Assemblée sectorielle Aquaculture (2018 S1)
PV de l’Assemblée sectorielle « Aquaculture » du 23 mai 2018 – version définitive
PV-AS-A.pdf (6.23 MB)
(Législation européenne) Rapport de la Commission relatif à la mise en oeuvre de la directive sur les nitrates
Rapport de la Commission relatif à la mise en oeuvre de la directive 91/676/CEE (directive sur les nitrates) La Commission européenne a publié ce 4…
Lettre d’information juridique n°8
TRANSVERSAL UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : « Budget de l’Union : La Commission propose une budget moderne pour une union qui protège, qui donne…
(Europe) La Commission européenne veut interdire les pratiques commerciales déloyales dans la chaîne d’approvisionnement alimentaire
Proposition de directive sur les pratiques commerciales déloyales dans les relations interentreprises au sein de la chaîne d’approvisionnement alimentaire La Commission européenne a proposé, le…
Lettre d’information juridique n°7
TRANSVERSAL UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : «Le président Juncker à la réunion informelle des dirigeants de l’UE» (24 février 2018). https://ec.europa.eu/commission/news/president-juncker-informal-eu-leaders-meeting-2018-feb-24_fr UE :…
Lettre d’information juridique n°6
Transversal UE : Communiqué de presse du Parlement européen : « Les priorités de la présidence Bulgare débattues en commissions » (25 janvier 2018). http://www.europarl.europa.eu/news/fr/press-room/20180124IPR92748/les-priorites-de-la-presidence-bulgare-debattues-en-commissions UE : Communiqué de presse…
France : suivi des États généraux de l’alimentation et projet de loi
FRANCE Résumé du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable En France,…
Lettre d’information juridique n°5
Transversal UE : Communiqué de presse du Parlement européen : « Une politique agricole européenne plus simple et plus équitable » (12 décembre 2017). http://www.europarl.europa.eu/news/fr/press-room/20171207IPR89768/une-politique-agricole-europeenne-plus-simple-et-plus-equitable UE : Communiqué de presse…
Communiqué de la Commission européenne – consultation publique
La Commission européenne a publié un communiqué de presse suite à la consultation publique lancée à l’échelle de l’UE afin de rendre la chaîne d’approvisionnement…
Rapport Annuel 2017
Après une année 2016 très difficile pour la plupart des secteurs, l’année 2017 reste celle d’un prolongement de crise marqué notamment par la sécheresse du printemps, la crise du fipronil et une dégradation des marchés de la viande et des céréales.
Règlement (UE) – Normes de commercialisation applicables aux oeufs de poule élevées en plein air
Le règlement européen portant sur les normes de commercialisation des œufs vient d’être modifié officiellement. Il sera à présent possible de garder la mention « plein…
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