Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.
Information juridique n°1 – aviculture/cuniculture
UE : Question et réponse parlementaire : « Derogation because of avian influenza» (4 mai 2017). http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?type=WQ&reference=E-2017-003149&language=EN UE : Question et réponse parlementaire : «…
Information juridique n°1 – viande bovine
UE : Question et réponse parlementaire : « EU ban on import of hormone beef » (28 avril 2017). http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?type=WQ&reference=E-2017-002970&language=EN UE : Question et réponse…
Information juridique n°1 – aquaculture
UE : Résolution du Parlement européen du 4 juillet 2017 sur le rôle du tourisme lié à la pêche dans la diversification du secteur de…
Information juridique n°1 – horticulture comestible
UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : « 70 millions d’EUR d’aides supplémentaires pour les producteurs de fruits européens» (30 juin 2017)….
Information juridique n°1 – agriculture bio
UE : Question et réponse parlementaire : « Fauchage et label bio européen» (18 avril 2017). http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?type=WQ&reference=E-2017-002758&language=FR RW : Question parlementaire : « La révision…
Information juridique n°1 – secteur animal
UE : Communiqué de presse du Conseil de l’Union européenne : « Santé animale: une voie commune à suivre concernant la préparation aux situations d’urgence…
Lettre d’information juridique n°1
TOUS SECTEURS UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : « Accord de partenariat économique UE-Japon» (6 juillet 2017). https://ec.europa.eu/commission/news/eu-japan-economic-partnership-agreement-2017-jul-06_fr http://europa.eu/rapid/press-release_MEMO-17-1903_en.htm UE :…
PV du 14 juillet 2017
Compte rendu de la réunion n°10 du Collège des Producteurs
CR_CdP_14_juillet_17.pdf (691.24 KB)
PV de l’Assemblée sectorielle Aquaculture (2017 S1)
pv de l’assemblée sectorielle Aquaculture du 09/05/2017
PV-DEF-AQUA-170509.pdf (268.25 KB)
PV de l’Assemblée sectorielle Bio (2017 S1)
Procès-verbal Assemblée Sectorielle Bio du 26/04/2017 – Version définitive
PV-DEF-BIO-170426.pdf (289.07 KB)
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