Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.
France : suivi des États généraux de l’alimentation et projet de loi
FRANCE Résumé du Projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable En France,…
Lettre d’information juridique n°5
Transversal UE : Communiqué de presse du Parlement européen : « Une politique agricole européenne plus simple et plus équitable » (12 décembre 2017). http://www.europarl.europa.eu/news/fr/press-room/20171207IPR89768/une-politique-agricole-europeenne-plus-simple-et-plus-equitable UE : Communiqué de presse…
Communiqué de la Commission européenne – consultation publique
La Commission européenne a publié un communiqué de presse suite à la consultation publique lancée à l’échelle de l’UE afin de rendre la chaîne d’approvisionnement…
Rapport Annuel 2017
Après une année 2016 très difficile pour la plupart des secteurs, l’année 2017 reste celle d’un prolongement de crise marqué notamment par la sécheresse du printemps, la crise du fipronil et une dégradation des marchés de la viande et des céréales.
Règlement (UE) – Normes de commercialisation applicables aux oeufs de poule élevées en plein air
Le règlement européen portant sur les normes de commercialisation des œufs vient d’être modifié officiellement. Il sera à présent possible de garder la mention « plein…
PV du 20 novembre 2017
Compte rendu de la réunion n°11 du Collège des Producteurs
PV-DEF-CDP-171120.pdf (569.86 KB)
PV de l’Assemblée sectorielle Bio (2017 S2)
Procès-verbal Assemblée Sectorielle Bio du 14/11/2017 – Version définitive
PV-DEF-BIO-171114.pdf (2.18 MB)
PV de l’Assemblée sectorielle Grandes Cultures & Pommes de terre (2017 S2)
Compte-rendu de l’Assemblée Sectorielle Grandes Cultures et Pommes de terre – 14 novembre 2017
PV-DEF-GC-PDT-171114.pdf (1.45 MB)
PV de l’Assemblée sectorielle Horticulture Comestible (2017 S2)
Procès-verbal de l’Assemblée Sectorielle Horticulture comestible du 13/11/2017 – version définitive
PV-DEF-HC-171113.pdf (604.2 KB)
PV de l’Assemblée sectorielle Porcs (2017 S2)
Procès-verbal Assemblée Sectorielle Porc du 13/11/2017
PV-ASPORC-13novembre2017.pdf (1.86 MB)
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