Publications

Dans cette section vous trouverez l’ensemble des documents/publications émanant du Collège des Producteurs, de ses services opérationnels, soit rédigés en tout, soit en collaboration avec d’autres partenaires.

PV de l’Assemblée sectorielle Bovins Laitiers (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Bovins Laitiers.

Procès-verbal de l’assemblée sectorielle « Bovins Laitiers» du 10/11/17 – version définitive


Lettre d’information juridique n°4

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

TRANSVERSAL UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : Les pays de l’Union devraient utiliser les pesticides de façon plus durable» (10 octobre 2017)….


Information juridique n°3 – agriculture bio

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

RW : Question parlementaire : « L’utilisation du biogaz dans l’agriculture biologique » (7 septembre 2017). https://lc.cx/GXMT  


Information juridique n°3 – bovins laitiers

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

UE : Question parlementaire et réponse : «   Labelling of products not produced from milk» (11 juillet 2017). https://lc.cx/GXMo RW : Question parlementaire : « La différence de production de lait…


Information juridique n°3 – secteur animal

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

Fédéral : Communiqué de presse du 13 septembre 2017 du Ministre Denis Ducarme : «  Arrêt de la CJUE : volonté du Ministre Ducarme de limiter l’impact sur les…


Information juridique n°3 – aviculture/cuniculture

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

UE : Question et réponse parlementaire : « Consumer confidence in integrity of free range egg production — avian flu housing restrictions» (30 juillet 2017). https://lc.cx/ RW : Arrêté du…


Information juridique n°3 – viande bovine

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

RW : Arrêté du Gouvernement wallon du 6 juillet 2017 relatif au classement des carcasses de bovins et de porcs, M.B., 20 septembre 2017. AGW 6…


Information juridique n°3 – horticole comestible

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

RW : Question parlementaire : « Les mesures visant à réduire l’usage de produits phytosanitaires par les producteurs fruitiers» (31 août 2017). https://lc.cx/GXg6    


PV de l’Assemblée sectorielle Aquaculture (2017 S2)

Types : Archives des assemblées. Dates : 2017. Filière : Aquaculture.

Procès-verbal de l’assemblée sectorielle Aquaculture du 16/11/2017– version définitive

PV-DEF-A-171107.pdf (477.03 KB)


Lettre d’information juridique n°3

Types : Info Juridique. Dates : 2017. Filière : Toutes filières.

Transversal UE : Communiqué de presse de la Commission européenne : « Double niveau de qualité des denrées alimentaires: la Commission publie un guide à l’intention des…


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